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Marques déposées par MOLARD Dominique
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LA MAISON DES AINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES AINES
MOLARD Dominique

Numéro de dépôt :
3737438
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
LA MAISON DES AINES de MOLARD Dominique

Présentation de la marque LA MAISON DES AINES

Déposée le 10 mai 2010 par MOLARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est MOLARD Dominique domicilié(e) 2 rue du repos - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLARD Dominique domicilié(e) 2 rue du repos - 42600 - MONTBRISON - France.

La marque LA MAISON DES AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES AINES est expirée depuis le 10 mai 2020.


MOLARD Dominique - 2 rue du repos - 42600 - MONTBRISON - France


MOLARD Dominique - 2 rue du repos - 42600 - MONTBRISON - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Affaires immobilières ;

Architecture ;

Maisons de retraite pour personnes âgées.